MENU

Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site

Coopérative d’activités et d’emploi des Côtes d’Armor
Avant-Premières - Bâti-Premières - Coop Domi Ouest - Ameizing
4 rue des Champs de Pies
22000 SAINT-BRIEUC
Tél : 02 96 52 19 69

Développement et Graphisme

Site internet réalisé par Bruno Bergot : Eliaz Web création de sites internet à Brest
Conception graphique réalisée par Laurent Rousseau : Idea Labs

Hébergement

Ce site est hébergé par la société OVH : 140 quai du Sartel, 59100 Roubaix, France.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.

Droits d’auteur

La structure générale du site, ainsi que les textes, photos, images composant ce site sont la propriété des coopératives d’activités et d’emploi des Côtes-d’Armor. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation des coopératives d’activités et d’emploi des Côtes-d’Armor.

Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du site des coopératives d’activités et d’emploi des Côtes-d’Armor est régie par le droit français.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité des coopératives d’activités et d’emploi des Côtes-d’Armor.

Événement